Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VERT-ECO MATERIAUX L ECO-LOGIS POUR TOUS
Vert-Eco Matériaux, sàrl

Numéro de dépôt :
3708770
Date de dépôt :
30/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
VERT-ECO MATERIAUX L ECO-LOGIS POUR TOUS de Vert-Eco Matériaux

Présentation de la marque VERT-ECO MATERIAUX L ECO-LOGIS POUR TOUS

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vert-Eco Matériaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERT-ECO MATERIAUX L ECO-LOGIS POUR TOUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vert-Eco Matériaux domicilié(e) 1 rue de la Gare - 41320 - Mennetou sur Cher - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 334 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vert-Eco Matériaux domicilié(e) 1 rue de la Gare - 41320 - Mennetou sur Cher - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Vert-Eco Matériaux a également déposé les autres marques suivantes : VERT-ECO MATERIAUX


Vert-Eco Matériaux, sàrl - 1 rue de la Gare - 41320 - Mennetou sur Cher - France - SIREN 503334765


Vert-Eco Matériaux - 1 rue de la Gare - 41320 - Mennetou sur Cher - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532839 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.